Informations générales
Le site web https://mirabeau-aujourdhui.fr est la propriété de M. Patrick Gonzalez, résidant à Les Vignes Vielles 84120 MIRABEAU, au titre de la propriété intellectuelle.
Ne sont pas propriétés du propriétaire du site certains visuels ou vidéos libres de droit ou disponibles sur le site suite à la contraction d’une licence utilisateur ou d’une autorisation ou soumission du propriétaire légal. Vous ne pouvez pas utilisez les contenus du présent site sans l’autorisation de son propriétaire.
Pour contacter le propriétaire du site : contact@mirabeau-2020.fr
Hébergement par la société OVH
Le site est hébergé chez :
OVH
2 rue Kellerman
59100 ROUBAIX
FRANCE
+33(0)9 72 10 10 07
Propriété intellectuelle
Le site est une œuvre de l’esprit relevant du droit d’auteur et protégée par la loi française. Le contenu présent sur le site n’est autorisé à être utilisé qu’au titre de l’information et pour un usage privé. Toute autre utilisation est interdite.
La totalité des contenus du site peuvent être librement actualisées, modifiées ou encore supprimées par le propriétaire dudit site, à tout moment et sans préavis. Ce dernier ainsi que les autres collaborateurs du site rafraîchissent les données et les informations diffusées au mieux de leurs possibilités, et ce, avec un maximum de précision et d’exactitude. Cependant, c’est aux visiteurs du site de vérifier par d’autres moyens l’exactitude des informations affichées. Le site ou son propriétaire ne pourront pas être tenus responsables d’une inexactitude présente sur le site.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site et son propriétaire ne sauraient être tenus responsables de dommages (matériels ou autres) liés à l’utilisation du site. C’est aux visiteurs du site qu’il incombe d’y accéder via un matériel récent, sans virus ni autres malwares (et avec un navigateur Internet de dernière génération mis à jour).
Protection de vos données personnelles
Les informations vous concernant sont traitées informatiquement et de façon confidentielle. Ces informations ne sont pas distribuées à des tiers. Le propriétaire du site s’engage à assurer la confidentialité des données récupérées. Celles-ci ne seront donc pas communiquées, sauf demande ou accord exprimé de votre part (par exemple dans le cadre de la contribution à la Tribune libre).
Conformément à la loi Informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et à la réglementation européenne, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition ainsi que d’un droit à l’oubli concernant vos données. Vous pouvez exercer ces droits en contactant par e-mail le propriétaire du site : contact@mirabeau-2020.fr
Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse e-mail à laquelle doit vous parvenir la réponse. Ladite réponse vous parviendra dans le délai légal de 1 mois suivant la réception de votre demande.
En savoir plus sur notre politique de confidentialité.
Application de la loi Française
Le non respect des dispositions susmentionnées peut entraîner des poursuites et des sanctions pénales.
Les présentes dispositions sont régies par le droit français et relèvent de la compétence exclusive des tribunaux français.
Si l’un des points présents devenait caduc d’une façon ou d’une autre, les autres points resteraient applicables.
